Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sens, Archidiocèse de (Yonne, France ; depuis 1823)

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Fonds de la préfecture

Cote : 1 V 1 à 24

Période : 1799 - 1935

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Carrière ecclésiastique

Cote : 1 V 1 à 21

Période : 1799 - 1935

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Nominations et mutations

Cote : 1 V 1 à 8

Période : 1799 - 1906

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Desservants du département, recensement : circulaires, états récapitulatifs, listes nominatives, correspondance.

Cote : 1 V 1

Période : 1799 - 1902

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Archevêques et évêques

Cote : 1 V 2

Période : 1802 - 1892

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Vicaires généraux, nominations pour assurer l'intérim lors de la vacance du siège épiscopal : ordonnance, décrets, listes nominatives, notic...

Cote : 1 V 3

Période : 1802 - 1899

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Chanoines, approbation des nominations par le pouvoir exécutif : décrets, avis de nomination, notices, correspondance.

Cote : 1 V 4

Période : 1822 - 1905

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Curés et desservants

Cote : 1 V 5 à 8

Période : 1799 - 1906

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
A- à L-

Cote : 1 V 5

Période : 1799 - 1905

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
M- à V-

Cote : 1 V 6

Période : 1799 - 1905

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Aumôniers, approbation des nominations par le pouvoir exécutif : décrets, avis de nomination, demandes de renseignements et d'avis, rapports...

Cote : 1 V 7

Période : 1874 - 1906

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Renseignements statistiques et enquêtes sur le personnel muté : états statistiques, rapports, correspondance.

Cote : 1 V 8

Période : 1882 - 1905

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Traitements, promotions et indemnités

Cote : 1 V 9 à 12

Période : 1807 - 1905

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Réglementation et renseignements statistiques

Cote : 1 V 9

Période : 1876 - 1896

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Archevêques de Sens

Cote : 1 V 10

Période : 1831 - 1882

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Chanoines, mandatement d'indemnités : circulaires, décret, demandes de renseignements et d'avis, rapports, états récapitulatifs, corresponda...

Cote : 1 V 11

Période : 1882 - 1894

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Curés, desservants et vicaires

Cote : 1 V 12

Période : 1807 - 1905

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Dispenses de résidence aux curés et desservants, octroi et prolongation : arrêtés ministériels, demandes de renseignements et d'avis, rappor...

Cote : 1 V 13

Période : 1877 - 1897

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Congés et absences

Cote : 1 V 14 à 15

Période : 1862 - 1905

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Autorisation de se rendre à Rome à Mellon Jolly (1862), Victor-Félix Bernadou (1887) et Pierre-Marie-Étienne Ardin (1898-1902), archevêques ...

Cote : 1 V 14

Période : 1862 - 1902

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Curés et desservants

Cote : 1 V 15

Période : 1885 - 1905

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Pensions et secours

Cote : 1 V 16 à 18

Période : 1800 - 1935

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Ecclésiastiques bénéficiant de pensions

Cote : 1 V 16

Période : 1800 - 1827

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Curés et desservants, octroi de secours : extraits de décisions ministérielles, demandes de renseignements et d'avis, rapports, certificats ...

Cote : 1 V 17

Période : 1834 - 1905

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)
Caisse de secours pour les prêtres âgés ou infirmes

Cote : 1 V 18

Période : 1882 - 1935

Fonds : Clergé catholique séculier (1799-1935)

Sens, Archidiocèse de (Yonne, France ; depuis 1823)

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