Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Labarthe-Bleys (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Labarthe-Bleys (Occitanie, Tarn) - commune
Labarthe-Bleys (Occitanie, Tarn) - lieu habité

413 contenus liés

Labarthe-Bleys

Période : 1932 - 2016

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Fiches de permis de construire

Période : 1932 - 2016

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Cordes, Amarens, Bournazel, Les Cabannes et Lacapelle-Sainte-Luce, Campes, Donnazac, Frausseilles, Labarthe-Bleys, Lacapelle-Ségalar, Livers...

Cote : 6 M 164

Période : 1833 - 1843

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Cordes, Amarens, Bournazel, Les Cabannes, Campes, Donnazac, Frausseilles, Labarthe-Bleys, Lacapelle-Ségalar, Livers-Cazelles, Loubers, Saint...

Cote : 6 M 165

Période : 1843 - 1853

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Cordes : Cordes, Amarens, Bournazel, Les Cabannes, Campes, Donnazac, Frausseilles, Labarthe-Bleys, Lacapelle-Ségalar, Livers-Cazel...

Cote : 6 M 173

Période : 1863 - 1873

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Grazac (1932) ; Guitalens (1847-1932) ; Jonquieres (1932) ; Jouqueviel (1932) ; Labarthe-Bleys (1932) ; Labastide-Denat (1932) ; Labastide-G...

Cote : 12 M 7/29

Période : 1847 - 1932

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Labarthe-Bleys - Labastide-de-Lévis.

Cote : 9 M 3/44

Période : 1790 - 1835

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
1419-1781.

Cote : H 369

Période : 1419 - 1781

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
Grazac à Laboulbène

Cote : 2583 W 12

Période : 1979 - 2003

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Carrière de Damiatte (1887) - Carrières de Denat (1836-1857) - Carrières de Dourgne (1791-1900) – Escoussens (An XII-1859) - Carrière de Fau...

Cote : 8 S 1/26

Période : 1791 - 1924

Fonds : Mines et énergie (1791-1968) 8 S (82 articles)

Labarthe-Bleys (Tarn, France)

413 contenus liés

Liens