Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Assac (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Assac (Occitanie, Tarn) - commune
Assac (Occitanie,Tarn) - lieu habité

243 contenus liés

Histoires d'Assac / Gilbert Floutard. Assac l'auteur 1995

Cote : BIB MS 571

Période : 1995 - 1995

Fonds : Ouvrages sur le Tarn acquis jusqu'en 2019
Propriété rurale, lieu-dit "La Poussarié" à Assac

Cote : 143 J 436

Période : 1946 - 1948

Fonds : Léon Daures (1877-1973), architecte à Albi (1905-1954) 143 J 1-996
Tableau d'assemblage

Cote : 2451 W 196

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section A3 : parcelles 121 à 266

Cote : 2451 W 199

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Propriétaires de M à Z et comptes supprimés

Cote : 2081 W 53

Période : 1937 - 1974

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Sections C 178 à F 237

Cote : 2442 W 81

Période : 1937 - 1937

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section D1 : parcelles 1 à 210

Cote : 2451 W 204

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section D2 : parcelles 211 à 397

Cote : 2451 W 205

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section E2 : parcelles 143 à 376

Cote : 2451 W 207

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 114, table alphabétique en début de volume.

Cote : 3 P 239

Période : 1911 - 1911

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799

Assac (Tarn, France)

243 contenus liés

Liens