Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roussayrolles (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Roussayrolles (Occitanie, Tarn) - commune
Roussayrolles (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Répertoire des propriétaires Sections A 1 à A 776

Cote : 2442 W 685

Période : 1964 - 1964

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Tableau d'assemblage

Cote : 2451 W 3589

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties, sections A à B.

Cote : 3 P 1838

Période : 1839 - 1839

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 49.

Cote : 3 P 1841

Période : 1911 - 1911

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Roussayrolles

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Plans minutes de conservation sur calque

Cote : 2451 W 3589-3592

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Roussayrolles

Période : 1839 - 1839

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
1989-1993

Cote : 1995 W 52

Période : 1989 - 1993

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
1994-1995

Cote : 1995 W 53

Période : 1994 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
2003

Cote : 2277 W 30

Période : 2003 - 2003

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...

Roussayrolles (Tarn, France)

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