Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montels (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Montels (Occitanie, Tarn) - lieu habité
Montels (Occitanie, Tarn) - commune

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Cote : 3 P 1413

Période : 1815 - 1815

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Canton de Castelnau-de-Montmiral (2ème volume)

Cote : 3 P 2434

Période : 1812 - 1812

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Montdurausse-Paulin.

Cote : 3 P 14

Période : 1807 - 1839

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice cadastrale des propriétés bâties, cases 1 à 46, table alphabétique en début de volume.

Cote : 3 P 1415

Période : 1882 - 1882

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Montels

Fonds : Dossiers d'administration communale (1748-1950) 2 O
Mairie.

Cote : 2 O 176/1

Période : 1910 - 1911

Fonds : Dossiers d'administration communale (1748-1950) 2 O
Biens communaux.

Cote : 2 O 176/1

Période : 1835 - 1899

Fonds : Dossiers d'administration communale (1748-1950) 2 O
Administration.

Cote : 2 X 670

Période : 1929 - 1935

Fonds : Assistance et prévoyance sociale (1790-1962) Série X (2244 articles)
Mézens à Montgaillard

Cote : 2583 W 18

Période : 1979 - 2003

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
1984

Cote : 1936 W 2

Période : 1984 - 1984

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...

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