Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Bez (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Le Bez (Occitanie, Tarn) - commune
Le Bez (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Ordonnances et décrets collectifs pour les années 1811 à 1846.

Cote : 1 V 56

Période : 1811 - 1846

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Le Bez

Cote : B 396

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléance
Pierre Boussières et Louis Assémat.

Cote : 2 U 380

Période : 1812 - 1812

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Antoine Marty dit Badés. Louis Guiraud.

Cote : 2 U 560

Période : 1816 - 1816

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Jean Lavagne.

Cote : 2 U 685

Période : 1817 - 1817

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Louis Boyer.

Cote : 2 U 1000

Période : 1821 - 1822

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Jean Chabbert dit Leroux.

Cote : 2 U 1205

Période : 1825 - 1826

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Joseph et Jean Azéma, Antoine Bertrand, Antoine Grand dit Roux, Jean-Pierre Corbière, Pierre Sablayrolles dit Viala, Joseph Albert dit Berna...

Cote : 2 U 1735

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Pierre Boyer dit le père.

Cote : 2 U 2175

Période : 1844 - 1844

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Louis Salvy.

Cote : 2 U 3673

Période : 1884 - 1884

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises

Le Bez (Tarn, France)

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