Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puycalvel (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Puycalvel (Occitanie, Tarn) - commune
Puycalvel (Occitanie, Tarn) - lieu habité

184 contenus liés

Ordonnances et procès-verbaux.

Cote : B 1015

Période : 1743 - 1784

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
Procédures civiles.

Cote : B 1020

Période : 1714 - 1745

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
1975-1988

Cote : 1560 W 27

Période : 1975 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Puycalvel

Période : 1932 - 2016

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Lautrec, Brousse, Gibrondes, Saint-Julien-du-Puy, Labessière-Burens, Lamartinié, Le Laux, Montdragon, Montpinier, Peyregoux, Puycalvel, Vénè...

Cote : 6 M 223

Période : 1813 - 1823

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Lautrec, Brousse, Saint-Genest-de-Contest, Gibrondes, Saint-Julien-du-Puy, Montdragon, Montpinier, Peyregoux, Puycalvel, Vénès.

Cote : 6 M 226

Période : 1843 - 1853

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Lacaune : Lacaune, Berlats, Escroux, Espérausses, Gijounet, Nages, Senaux, Viane Canton de Lautrec : Lautrec, Brousse, Gibrondes, ...

Cote : 6 M 258

Période : 1863 - 1873

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
XVIe-XVIIe.

Cote : H 189

Période : 1501 - 1700

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1691-1704.

Cote : H 561

Période : 1691 - 1704

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1977-2022

Cote : PER 2245/1

Période : 1977 - 2022

Fonds : Périodiques

Puycalvel (Tarn, France)

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