Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aubais (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Aubais (Occitanie, Gard) - commune
Aubais (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Aubais

Période : 1775 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B
Pièces de greffe

Période : 1775 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B
1775-1784

Cote : 12 B 330

Période : 1775 - 1784

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B
1786-1788

Cote : 12 B 331

Période : 1786 - 1788

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B
1788-1790

Cote : 12 B 332

Période : 1788 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B
POS : 24 août 1984 ; Révision 1 : 18 mai 1988 ; Modification 1 : 28 février 1989

Cote : 1346 W 39

Période : 1984 - 1989

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
Modification 2 : 5 mars 1991 ; Modification 1 : 7 février 1996

Cote : 1346 W 40

Période : 1991 - 1996

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
Révision 2 : 20 avril 1994

Cote : 1346 W 41

Période : 1994 - 1994

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
Mise à jour 1

Cote : 1622 W 30

Période : 1997 - 1997

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
Modifications 1 et 5, mise à jour 2

Cote : 1622 W 31

Période : 1997 - 2000

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...

Aubais (Gard, France)

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