Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bois-Herpin (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Bois-Herpin (Île-de-France, Essonne) - commune
Bois-Herpin (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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AUTHON-LA-PLAINE à BURES-SUR-YVETTE.

Cote : 883W/20

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
BOIS-HERPIN. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Cote : 2M/17

Période : 1815 - 1881

Fonds : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
Comptes de gestion des communes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BLANDY (1958-1959) ; BOIS-HERPIN (1958-1959) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1958-...

Cote : 1799W/1

Période : 1957 - 1959

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.
BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BO...

Cote : 975W/2

Période : 1940 - 1952

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-S...

Cote : 1413W/2

Période : 1962 - 1990

Fonds : Documentation : recensement de la population de l'Essonne, 1962-1990 ; Chamarande et centre Mione : documentation, presse, livret d'enseigna...
BLANDY. - Assainissement sommaire, programme (1973,1975). Affaires générales. BOIS-HERPIN. - Assainissement sommaire, programme (1971,1973)....

Cote : 1114W/17

Période : 1966 - 1977

Fonds : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE, POSE DE POTEAUX INCENDIE.
Communes de BIEVRES à BURES-SUR-YVETTE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Cote : 1009W/36

Période : 1969 - 1969

Fonds : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Communes d'ARPAJON à BURES-SUR-YVETTE.- Budgets primitifs.

Cote : 1009W/55

Période : 1971 - 1972

Fonds : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Communes d'AVRAINVILLE à BRETIGNY-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1970-1971) ; budgets supplémentaires (1971-1972).

Cote : 1009W/118

Période : 1970 - 1972

Fonds : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation de...

Cote : 2359W/30

Période : 1997 - 1999

Fonds : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Bois-Herpin (Essonne, France)

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