Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lyon (Rhône, France) -- 1er arrondissement

Source :

GeoNames : Lyon 01 (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

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Permis n°PC381890276, PC381890576, PC381890590, PC381890619, PC381890640, PC381890675, PC381890770 et PC381890793.

Cote : 4564W4

Période : 1989 - 1989

Fonds : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC381890277, PC381890420, PC381890422, PC381890421, PC381890573, PC381890761, PC381890765, PC381890847 et PC381890848.

Cote : 4564W14

Période : 1989 - 1989

Fonds : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°14054, 14528, 14568 et 14621.

Cote : 3610W33

Période : 1976 - 1976

Fonds : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°52687, 52851, 52889, 53108, 53136, 53175 et 53206.

Cote : 2617W9

Période : 1965 - 1965

Fonds : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC029890055, PC081890003, PC152890001, PC266890008, PC266890062, PC266890092, PC266890111, PC266890150, PC381890294, PC381890365 et...

Cote : 4565W47

Période : 1989 - 1989

Fonds : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Marchés 78117 à 78136.

Cote : 3679W5

Période : 1978 - 1978

Fonds : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Voirie départementale
Permis n°PC283840099, PC286840019, PC286840077, PC381840311, PC381840400, PC382840275, PC382840410, PC382840440, PC383840239 et PC384840437.

Cote : 4565W36

Période : 1984 - 1984

Fonds : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°15239, 15303, 15349, 15392, 15428, 15466, 15468, 15478, 15494, 15495, 15531, 15532, 15554 et 15555.

Cote : 3610W39

Période : 1975 - 1976

Fonds : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°15899, 15901, 15902, 15903, 15911, 15921, 15922, 15988, 16028, 16031, 16057, 16083, 16084, 16091, 16247, 16281, 16282, 16309, 16371...

Cote : 3610W41

Période : 1976 - 1977

Fonds : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC381890156, PC381890622, PC381890684, PC387890316, PC387890381, PC387890565, PC387890617 et PC387890691.

Cote : 4565W46

Période : 1989 - 1989

Fonds : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Lyon (Rhône, France) -- 1er arrondissement

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