Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Val-Saint-Germain (Essonne, France)

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GeoNames :
Le Val-Saint-Germain (Île-de-France, Essonne) - commune
Le Val-Saint-Germain (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Elections municipales (1831-1937), liste électorale (1855), annulation de l'élection du maire (1912), démission du...

Cote : 3M/203

Période : 1831 - 1937

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

Cote : 2226W/19

Période : 2005 - 2005

Fonds : TRAVAILLEURS HANDICAPES
BREUX, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-CHERON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LE-VAL-SAINT-GERMAIN (1961-196...

Cote : 844W/71

Période : 1961 - 1963

Fonds : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES DE LOTISSEMENTS, DES SYNDICATS DES EAUX, DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ.
Taxe sur les ordures ménagères. - SOISY-SUR-ECOLE (1952-1956, 1957-1960 et 1961). SOUZY-LA-BRICHE (1952-1956). TIGERY (1952-1956). TORFOU (1...

Cote : 867W/10

Période : 1942 - 1961

Fonds : TAXE SUR LES ORDURES MENAGERES.
SAINT-MAURICE. - Pierre-Antoine VALENCIER : minutes (3 vendemiaire an IX-6ème jour complémentaire an IX), [25 septembre 1800-23 septembre 1...

Cote : 2E78/211

Période : 1800 - 1801

Fonds : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)
VILLENEUVE-SUR-AUVERS, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1997 (4 octobre 1989 - 12 mai 1998) ; VAUGRINEUSE, programme d'entr...

Cote : 1355W/83

Période : 1989 - 1998

Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux : dossiers DANNEMOIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, ST-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MAROLLES-EN-BEAU...

Cote : 2491W/12

Période : 2001 - 2001

Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

Cote : 2491W/352

Période : 2000 - 2001

Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT CHÉRON, PALAISEAU, MENNECY, SAINT GERMAIN LES CORBEIL, SACLAS, ORMOY LA RIVIERE, BL...

Cote : 2491W/357

Période : 2003 - 2003

Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers LE VAL SAINT GERMAIN (1998-2005).

Cote : 2491W/454

Période : 1998 - 2005

Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Le Val-Saint-Germain (Essonne, France)

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