Registres civiques
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Cote : 3 M 14Période : 1806 - 1806Extrait de la notice :
…Registres civiques…
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Cote : 3 M 13Période : 1806 - 1806Extrait de la notice :
…Registres civiques…
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Cote : 52 Ed 1 K 2Période : 1806 - 1810Fonds : 52 E dépôt - GiromagnyExtrait de la notice :
…Registres civiques.…
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Cote : 3 M 53Période : 1806 - 1811Fonds : Répertoire numérique 3MExtrait de la notice :
…Registres civiques…
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Période : 1797 - 1934Extrait de la notice :
…Registres civiques…
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Cote : 1 K 1Période : 1806 - 1810Fonds : Listes électoralesExtrait de la notice :
…Registres civiques.…
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Cote : 3M12/1-3M/15Période : 1801 - 1814Extrait de la notice :
…Registres civiques.…
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Cote : 3 M 54-58Période : 1800 - 1944Fonds : Répertoire numérique 3MExtrait de la notice :
…Registres civiques d'inscriptions…
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Cote : 2 J 5Période : 1803 - 1816Fonds : FalsExtrait de la notice :
…Instructions, registres civiques, correspondance.…
…Présentation du contenu Les registres civiques servaient à l'inscription des déclarations des habitants…
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Période : 1799 - 1941Fonds : PopulationExtrait de la notice :
…Registres civiques de 1809…
…La Constitution de l'an VIII (13 décembre 1799) institue les registres civiques, sur lesquels tout homme…
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