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Période : 1919 - 1995Extrait du PDF d'origine
…"la Pierrerie"novembre 77 ZAC du stadeterrain d'assiette du groupe scolaire n°1plan de cession par la…
…par la CDC à la ville - novembre 77 ZAC- construction du CES- cession du terrain d'assiette par la CDC…
…immobilière de construction de l'Ile de Roissy en Brie France (SCIC) 77 1979 projet d'acte de cession…
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Période : 1959 - 1992Extrait du PDF d'origine
…Modifications des organes de contrôle, cession de parts, 1981 1.23.…
…Transformation de la Société anonyme en GIE : statuts, cession de parts, avril 1973 - mars 1974 1.22.…
…inscriptions de la société au registre du commerce de BATNA, 1961-1962, 19661968 - comptabilité : cession…
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Période : 1988 - 1993Extrait du PDF d'origine
…Prix de cession des prestations de la DSC : Campagne des prix de Cession 1992 de SJF, SAP, SETS, SAR,…
…SRHQ, SIC1, SAH, MPCDC, propositions de prix de cession, catalogue des prestations services rendus de…
…juillet-décembre 1992. 980144010 * SAH : Rôle de SAH, missions, facturations, prix de revient et prix de cession…
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Période : 1990 - 1996Extrait du PDF d'origine
…Fonds propres : politique d’investissement et de cession, 28 juin 1995. 9800400008 Comité de suivi de…
…FICOM : cession d’activité, 28 septembre 1994-10février 1995. 9800400014 Participations : portefeuilles…
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Période : 1944 - 2009Extrait du PDF d'origine
…préfectoral, pourvoi pour acquisition, décret de crédit extraordinaire, convention relative à la cession…
…Direction du Trésor, consultation du service des Domaines, 1857 – 17 janvier 2007 ; 59 rue de Lille, cession…
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Période : 1986 - 1996Extrait du PDF d'origine
…Cession de la Société de développement de l'épargne et d'investissement (SODEVE) de la participation…
…profit des pensions livrées, fiscalité, établissement d'une convention relative aux opérations de cession…
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Période : 1981 - 1992Extrait du PDF d'origine
…Adhésions au GIE, mai-juin 1982. 940566015 Nouveaux membres du GIE : cession de parts, mai 1983.…
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Période : 1985 - 1991Extrait du PDF d'origine
…Cession d'un bâtiment de la Société Nationale Immobilière avant le prochain Conseil d'administration…
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Période : 1842 - 1985Extrait du PDF d'origine
…Avoués: actes de cession de créance au profit de la CDC, janvier-mars 1985. 951144017 2.3 COMPTES DE…
…de la ville de Chandernagor, cession à l'Inde des établissements français autres que Chandernagor, janvier…
…dans l'Inde Française : projet de réorganisation de la comptabilité de la CDC dans l'Inde Française, cession…
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Période : 1988 - 1993Extrait du PDF d'origine
…monétaire - FOM Gestion des fonds de la Section générale investis en obligations internationales, cession…