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Période : 1874 - 1971Extrait du PDF d'origine
…Cession des époux Moreau : actes notariés (mai 1925).…
…Meehanit metal corporation, cession de licence exclusive (1950-1966).…
…Pont-à-Mousson (Centre de recherches), cession du brevet Ariélor (1959-1963).…
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Période : 1290 - 1792Extrait du PDF d'origine
…Cession de la moitié, par Silvain Gentil, à Antoine Guïot.…
…Cession de ladite terre par M. de Mazières à Antoine Peyrot.…
…Cession du même objet par Catherine Giguet à Étienne Le Texier.…
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Période : 1551 - 1988Extrait du PDF d'origine
…Gestion de la seigneurie de Bouges : cession par François Tayon, cordonnier demeurant à Bouges, à Jean-François…
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Période : 1900 - 1986Extrait du PDF d'origine
…Il conservera cette fonction jusqu’à sa cession au moment de la nationalisation de Saint-Gobain en 1983…
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Cote : 37 FI 1Période : 1970 - 2022Extrait de la notice :
…sont accompagnées d'une "note de présentation du contexte en guise d'introduction à la démarche de cession…
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Période : 1923 - 2001Extrait du PDF d'origine
…Aubier Montaigne : demandes de corrections à l'imprimeur, lettres de Fernand Aubier, contrat de cession…
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Période : 1660 - 2020Extrait du PDF d'origine
…Correspondance relative à la cession d’un terrain pour construire une chapelle etc dans la région de…
…Vialleton et Guerlach au Résident supérieur (1907-1910) ; bulletins de cession d’armes à la Mission […
…Pierre Martin Ngo Dinh Thuc, vicaire apostolique de Vinh Long, "Pierre Mau, sous-diacre lépreux", cession…
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Période : 1492 - 1790Extrait du PDF d'origine
…, lieutenant civil à la prévôté d’Issoudun. 16 décembre - Dépôt au greffe du bailliage d’actes de cession…
…des meubles et effets de la succession de Dom Joseph Luzarche, prieur-curé de Gouers. 22 décembre - Cession…
…revendiquée par le chapitre de la cathédrale de Bourges. 4 juin - Enquête de commodo et incommodo sur la cession…
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Période : 1536 - 1800Extrait de la notice :
…La cession par le pape de droits détenus à Avignon par la Chambre (principalement pour ce qui est des…
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Période : 1684 - 1970Extrait du PDF d'origine
…2523 Brevet de trempe des plaques ou feuilles de verre et d'acier à l'aide de l'air : contrat de cession…
…correspondance, contrats, législation, coupures de presse, notes manuscrites (1926-1929) ; demande de cession…