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Cote : 4021W 1 - 16Période : 1907 - 2008Autorités indexées
…cession…
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Cote : 3511 WPériode : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…réunion d'associés, compromis ou promesses de vente ou d'achat, actes de cessions de parts sociales, cession…
…location habitation, convention d'occupation provisoire précaire, convention d'indivision, contrat de cession…
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Cote : 2861 WPériode : 1970 - 1986Extrait de la notice :
…Société, cession de parts sociales non constatée par un acte : déclarations des 7e arrondissement (1981…
…Cession de droits sociaux : 7e arrondissement (1981) Dons manuels (1973-1986) : 7e, 9e et 10e arrondissements…
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Cote : 37 FI 1Période : 1970 - 2022Extrait de la notice :
…sont accompagnées d'une "note de présentation du contexte en guise d'introduction à la démarche de cession…
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Période : 1536 - 1800Extrait de la notice :
…La cession par le pape de droits détenus à Avignon par la Chambre (principalement pour ce qui est des…
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Extrait de la notice :
…dans une perspective de plan de redressement organisant le remboursement des créanciers ou d'une cession…
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Cote : H DEPOT LE THOR A 1 ; H DEPOT LE THOR B 1-41 ; H DEPOT LE THOR D 1-2 ; H DEPOT LE THOR E 1-28 ; H DEPOT LE THOR F 1-2 ; H DEPOT LE THOR H 1-15 ; H DEPOT LE THOR J 1-2 ; H DEPOT LE THOR L 1-8 ; H DEPOT LE THOR M 1-14 ; H DEPOT LE THOR N 1-5 ; H DEPOT LE THOPériode : 1229 - 1970Extrait de la notice :
…de l'hôpital : - sentence rendue à Rome contre les demoiselles de Vervins (1768), cotée B 2 - cession…