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Période : 1790 - 1983Extrait du PDF d'origine
…d’un terrain communal (ancien cimetière) au quartier du moulin à Félix AUDRY ((1929) ; - Cession par…
…gratuite RESTIVO / BARRA (1954-1969) ; - Cession onéreuse d’ORTET d’Arnaud, élargissement de la route…
…Mistral, pour l’établissement d’un cabanon pour engins de pêche (1874). 1821-1874 9 1 N 20 - Cession…
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Cote : 1373 W 1-211Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…constitué des actes administratifs de l'enregistrement et du contrôle (dépôts d'actes, déclarations de cession…
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Période : 1790 - 1986Extrait du PDF d'origine
…GRAUGNARD (1957) ; - Cession de terrain à l’ANFANOMA pour érection d’un monument (1961-1965) ; - Construction…
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Cote : 105J1-41Période : 1853 - 1977Extrait de la notice :
…textiles) au RC de la Seine, 117, rue du faubourg Poissonnière à Paris, puis 4, rue de l'Ours à Mulhouse cession…
…Manufacture de Tissus pour Lingerie), de Lyon, et la SA dite "Ets Bresch & Cie" de Liepvre (68) 1954 Cession…
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Cote : 139J1-265Période : 1865 - 2010Extrait de la notice :
…Magnoncourt, dont un état estimatif des meubles, objets mobiliers et marchandises compris dans la cession…
…Archives notariales. 2 E 20805 Maître Jean Chagué, notaire à Fougerolles N° 3710 du 21 juin 1893 : cession…
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Cote : 133J1-26Période : 1841 - 1988Extrait de la notice :
…rapports, 1942-1966. 1123W Etat/Préfecture de la Haute-Saône. 1123W58 Correspondance relative à la cession…
