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Cote : 200QOSUPPériode : 1944 - 1955Extrait de la notice :
…représentation diplomatique portugaise, de la politique intérieure et des questions militaires, dont la cession…
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Cote : 157 J 1 à 1070Période : 1954 - 2003Extrait de la notice :
…redressement peut prendre deux formes : la poursuite de l'activité par le même entrepreneur, ou le plan de cession…
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Cote : 37 FI 1Période : 1970 - 2022Extrait de la notice :
…sont accompagnées d'une "note de présentation du contexte en guise d'introduction à la démarche de cession…
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Période : 1792 - 1994Extrait de la notice :
…individuel, dans lequel se trouve acte de francisation, certificat de jauge, actes de vente ou de cession…
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Cote : 6AE/1-8Période : 1878 - 1999Extrait de la notice :
…<br> -    Le dossier relatif à la cession puis à la nationalisation forcé…
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Cote : 1 Num 231 1-120Extrait de la notice :
…l'historique ci-dessous, semble composé d'une part d'un reliquat, et d'autre part des dossiers de la cession…
…Par ailleurs, en 1702-1705, lorsqu'une première cession fut envisagée, c'est bien toujours…
…que, sous Paesi, Alba, le paquet 10, se rapportent bien tous aux tractations relatives à la cession…
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Période : 1536 - 1800Extrait de la notice :
…La cession par le pape de droits détenus à Avignon par la Chambre (principalement pour ce qui est des…
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Période : 1806 - 1983Extrait de la notice :
…xF9; se trouvent les informations sur la parcelle : nature, superficie, date d'acquisition, date de cession…
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Cote : 3 ETP 1 à 72Période : 1902 - 2005Extrait de la notice :
…dans le but de favoriser la reprise de l'activité économique après la forte récession…
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Période : 1807 - 1982Extrait de la notice :
…xF9; se trouvent les informations sur la parcelle : nature, superficie, date d'acquisition, date de cession…