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Cote : 40CP/7Période : 1792 - 1803Extrait de la notice :
…et cession aux Etats-Unis.…
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne…
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Cote : 40CP/8Période : 1803 - 1818Extrait de la notice :
…et cession aux Etats-Unis.Correspondance et documents divers.…
…Louisiane et Florides : colonisation, cession à l'Espagne.Retrocession de la Louisiane par l'Espagne…
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Cote : 1103W122Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Lotissement rue de Sartrouville cession d'un lot à M. Menier. Cession d'un terrain à M.…
…Cession à la sécurité sociale pour centre de paiement.…
…Cession par la société HLM "Minerve" alignement rue Anatole France.…
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Cote : 1103W49/1Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Cession à la commune pour l'élargissement rue du Bournard, cession à diverses sociétés immobilières déclassement…
…ZAC du Bournard, cession des terrains à la SCI de l'Orme.…
…Opération "Les Grèves" 2e tranche, cession de terrains à l'office.…
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Cote : 1030W243Période : 1964 - 1966Extrait de la notice :
…Cession de terrains à l'EPAD (1966). Cession de terrains quai du Maréchal Joffre (1966).…
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Cote : 1660 W 853Période : 1946 - 1956Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Cession à l'État…
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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
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Cote : 117 H 83Période : 1694 - 1708Extrait de la notice :
…Cession de terrains…
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Cote : Arch. comm. Avignon 1 S 529Période : 1910 - 1923Extrait de la notice :
…Acquisition, vente, cession…