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Cote : 1729 W 1-20Période : 1973 - 1994Extrait de la notice :
…cession…
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Cote : 3243W/1-7Période : 2020 - 2020Extrait de la notice :
…cession…
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Cote : 3242W/1-3Période : 2019 - 2019Extrait de la notice :
…cession…
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Cote : 3004W/1-7Période : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…cession…
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Cote : 2233W 140-2233W143Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Actes d'acquisition et de cession.…
…Actes d'acquisition et de cession.…
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Cote : 803W/1-6Période : 1956 - 1964Extrait de la notice :
…20 : arrêtés de déconsignation 1957 à 1964 ; Autoroute du Sud 1963-1964 ; Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX 1963-1964. 3 - Route nationale n° 20 : actes de cession…
…1956 4 - Route nationale n° 20 : actes de cession 1957 5 - Route nationale n° 20 : actes de cession 1958 6 - Route nationale n° 20 : actes de cession…
…20 : arrêtés de déconsignation 1957 à 1964 ; Autoroute du Sud 1963-1964 ; Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX 1963-1964. 3 - Route nationale n° 20 : actes de cession…
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Cote : 20000010/1-20000010/7Période : 1919 - 1947Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-7 : Huissiers d’Alsace-Lorraine : Cession d’offices et contentieux disciplinaire, 1919-1947…
…Sommaire Art 1-7 : Huissiers d’Alsace-Lorraine : Cession d’offices et contentieux disciplinaire, 1919-1947…
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Cote : 2005W 1-2005W24Période : 1946 - 1984Extrait de la notice :
…Conventions de cession département du Rhône et département de la Savoie (1954-1984).…
…Dommages de guerre et cession d'immeubles appartenant à l'Etat.…
…2005W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Dommages de guerre et cession d'immeubles appartenant à l'Etat…
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Cote : 2241W/1-64Période : 1976 - 2007Extrait de la notice :
…Dossiers tutelles mineurs (2000), Dossiers tutelles majeurs (1999-2000), Dossiers nationalités (1980-1981), Déclaration Cession des rémunérations (1978…
…TUTELLE JUDICIAIRE, NATIONALITÉ, CESSION ET SAISIE DES RÉMUNÉRATIONS, TRIBUNAL DE POLICE ET TRIBUNAL DE PROXIMITÉ.…
…TUTELLE JUDICIAIRE, NATIONALITÉ, CESSION ET SAISIE DES RÉMUNÉRATIONS, TRIBUNAL DE POLICE ET TRIBUNAL DE PROXIMITÉ.…
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Cote : 2401W/1-60Extrait de la notice :
…Dossiers de cession, dossiers d'acquisition, permis de construire, commissions des marchés et procès verbaux (1967-2000).…
…Dossiers de cession, dossiers d'acquisition, permis de construire, commissions des marchés et procès verbaux (1967-2000).…