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Cote : 4 N 185/GF 3Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…"Plan de l'immeuble du sieur Bienvenu Jean, situé à Pernes, dont la cession est offerte au département…
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Cote : 2 E 9/1262Période : 1304 - 1383Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…fille de Guillaume Macel, drapier d'Avignon, femme de Guillaume Garnier, marchand d'Avignon (1354) ; cession…
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Cote : 124 H 18Période : 1672 - 1756Extrait de la notice :
…Contenu Cession de capitaux et pensions d'André Bontoux, maçon et Simon Tournel aux religieuses pour…
…Cession d'un capital et pension dus par les religieuses augustines, de Jean Panblan à François Jouvé…
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Cote : H-dépôt Avignon, Aumône de la Fusterie B 32Période : 1336 - 1418Fonds : Aumône de la Fusterie d'AvignonExtrait de la notice :
…Cession par les bailes du produit d'un loyer d'une maison de la succession aux corporations religieuses…
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Cote : 2 E 9/371Période : 1216 - 1271Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…ses droits sur Pierre de Caderousse (juillet 1224), avec l'acte du 17 des kalendes d'août 1229 ; cession…
…seizième partie de la seigneurie et juridiction de Caderousse, directes, censes, péages (mars 1223) ; cession…
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Cote : 37 FI 1Période : 1970 - 2022Extrait de la notice :
…sont accompagnées d'une "note de présentation du contexte en guise d'introduction à la démarche de cession…
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Période : 1536 - 1800Extrait de la notice :
…La cession par le pape de droits détenus à Avignon par la Chambre (principalement pour ce qui est des…
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Extrait de la notice :
…dans une perspective de plan de redressement organisant le remboursement des créanciers ou d'une cession…
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Cote : H DEPOT LE THOR A 1 ; H DEPOT LE THOR B 1-41 ; H DEPOT LE THOR D 1-2 ; H DEPOT LE THOR E 1-28 ; H DEPOT LE THOR F 1-2 ; H DEPOT LE THOR H 1-15 ; H DEPOT LE THOR J 1-2 ; H DEPOT LE THOR L 1-8 ; H DEPOT LE THOR M 1-14 ; H DEPOT LE THOR N 1-5 ; H DEPOT LE THOPériode : 1229 - 1970Extrait de la notice :
…de l'hôpital : - sentence rendue à Rome contre les demoiselles de Vervins (1768), cotée B 2 - cession…