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Cote : 524 W 16Période : 1984 - 1986Fonds : 524WExtrait de la notice :
…Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, cessions foncières du secteur ZC1 : fiche de cession, acte notarié, compromis de vente, plan, procès-verbal de delimitation…
…, cahier des charges de cession ou de location des terrains. - SCI Bouloc (acte du 18 septembre 1985, 1984 -1986).…
…CARACCI Joseph ( acte de cession du 18 septembre 1986, 1984 -1986). Claude TARAYRE (acte de cession du 7 février 1986, 1984-1986).…
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Cote : 524 W 23Période : 1990 - 1991Fonds : 524WExtrait de la notice :
…des charges de cession ou de location des terrains. - Secteur ZB6, SCI CARREFOUR DE L'HABITAT (acte de cession du 22 janvier 1990, 1990-1991) ; SCI FREKAHU…
…(acte de cession du 30 juillet 1990, 1990-1991).…
…Secteur ZC4, SCI LA JAMAHYNE (acte de cession du 1er octobre 1990, 1990-1991).…
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Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…Ville (Georges) , cession des objets composants son laboratoireVilleneuve, offre de cession d’une collection de fossiles d’Amérique du Sud…
…Ville (Georges) , cession des objets composants son laboratoireVilleneuve, offre de cession d’une collection de fossiles d’Amérique du Sud…
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Cote : 524 W 17Période : 1985 - 1987Fonds : 524WExtrait de la notice :
…Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, cessions foncières : fiche de cession, acte notarié, compromis de vente, plan, procès-verbal de delimitation, cahier…
…des charges de cession ou de location des terrains. - Secteur ZB1, CHAUFFRAY Yves (acte de cession du 15 avril 1986, 1985-1987) ; Gérald ALBEROLA, (acte…
…du 26 juin 1986, cession de 1985-1987).…
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Cote : 524 W 24Période : 1987 - 1992Fonds : 524WExtrait de la notice :
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, cessions foncières : fiche de cession, acte notarié, compromis de vente, plan, procès-verbal de délimitation, cahier…
…des charges de cession ou de location des terrains. - Secteur ZB1, SCI T.…
…NEZY - Provibat (acte de cession du 21 juillet 1989, 1989-991). Société HYSA (acte de cession du 22 juillet 1987, 1987 -1992).…
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Cote : 524 W 22Période : 1987 - 1989Fonds : 524WExtrait de la notice :
…des charges de cession ou de location des terrains. - Secteur ZB1, SARL ATLAS PROMOTION ET CONSTRUCTIONS (acte de cession du 25 juillet 1989, 1987 -1989…
…Secteur ZA3 et ZA2p, société SOCILH (acte de cession du 27 juillet 1989, 1987-1989 ).…
…Secteur ZC6, société SCI LAB -TOURNEZY (acte de cession du 29 août 1989, 1987-1989 ).…
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Cote : 733 W 63Période : 1983 - 1990Fonds : 733WExtrait de la notice :
…des charges de cession (1986-1988).…
…Cession des lots 41 et 42 à CAZALIS (art et artisanat) : acte notarié du 30 août 1984, correspondances, cahier des charges (1983-1986).…
…(1984-1989) Cession du lot 1 à la SCI QUESTRE : acte notarié du 14 août 1990, correspondances, compromis de vente (1985-1990).…
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Cote : 524 W 18Période : 1987 - 1988Fonds : 524WExtrait de la notice :
…Secteur ZB1, société Mani (acte de cession du 25 janvier 1988, 1987-1988 ).…
…Secteur ZB6, Société CAPEL (acte de cession du 1er février 1988, 1987-1988).…
…Secteur ZB1, Société BOLUIX (acte de cession du 4 février 1988, 1987-1988).…
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Cote : 524 W 19Période : 1987 - 1988Fonds : 524WExtrait de la notice :
…Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, cessions foncières : fiche de cession, acte notarié, compromis de vente, plan, procès-verbal de délimitation, cahier…
…des charges de cession ou de location des terrains. - Secteur ZC4, SCI BALARD (acte de cession du 11 avril 1988, 1987-1988).…
…Secteur ZB5, Société CARDIN ET FREMOLLE (acte de cession du 11 juilllet 1988, 1987-1988).…
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Cote : 524 W 20Période : 1986 - 1987Fonds : 524WExtrait de la notice :
…Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, cessions foncières : fiche de cession, acte notarié, compromis de vente, plan, procès-verbal de délimitation, cahier…
…des charges de cession ou de location des terrains. - SCI Les Bleuets (acte du 27 juin 1986, 1986-1987).…
…Secteur ZB1, Société Serrano ( acte de cession du 12 janvier 1987, 1986-1987 ).…