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Cote : 213Période : 1668 - 2000Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 4 U 31/ 171Période : 1919 - 1958Fonds : Justice de paix de SoissonsExtrait de la notice :
…Cession de salaires.…
…Cession de salaires.…
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Période : 1790 - 2007Extrait de la notice :
…Cession de parts sociales…
…Cession de parts sociales…
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Cote : 1608 W 68Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Cession des rayonnages métalliques.…
…Cession des rayonnages métalliques.…
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Période : 1790 - 2006Extrait de la notice :
…Cession de dommages de guerre…
…Cession de dommages de guerre…
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Cote : 2644 W 56Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Projet de cession du service.…
…Projet de cession du service.…
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Cote : 601 W 611Période : 1961 - 1970Extrait de la notice :
…Arrêtés de cession et ordonnance d'expropriation.…
…Arrêtés de cession et ordonnance d'expropriation.…
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Cote : 103 J 75Période : 1897 - 1898Extrait de la notice :
…Cession de la photographie Bertaux, Brest.…
…Cession de la photographie Bertaux, Brest.…
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Cote : E-dépôt 69 1O3Période : 1933 - 1933Fonds : Archives communales de BussiaresExtrait de la notice :
…Cession gratuite de terrain à la commune.…
…Cession gratuite de terrain à la commune.…
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Cote : 83 J 1335Période : 1960 - 1962Fonds : Société anonyme GodinExtrait de la notice :
…Marque déposée, cession de marques (Diable, Ambiance).…
…cession de marques (Diable…
…Marque déposée, cession de marques (Diable, Ambiance).…
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