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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 00AA131Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 00TE132Période : 1951 - 2000Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 72 S 17Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…. - Cession des films français aux télévisions étrangères.…
…. - Cession des films français aux télévisions étrangères.…
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Cote : 00AA132Période : 1969 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 05AA973Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 1 N 22Période : 1899 - 1946Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…un échange, <lb/>1927 ; acquisition d'un hors ligne au Pont des Gabres : délibération, correspondance, plans, copie d'acte, purge légale, bulletin de cession…
…un échange, <lb/>1927 ; acquisition d'un hors ligne au Pont des Gabres : délibération, correspondance, plans, copie d'acte, purge légale, bulletin de cession…
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Cote : 3 N 5Période : 1831 - 1868Extrait de la notice :
…contentieux à propos de la propriété, enquête sur l'utilité publique de l'acquisition, projet de création d'une promenade publique : copie de l'acte de cession…
…contentieux à propos de la propriété, enquête sur l'utilité publique de l'acquisition, projet de création d'une promenade publique : copie de l'acte de cession…
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Cote : 2 N 3Période : 1882 - 1944Fonds : 2N - BoisExtrait de la notice :
…<lb/>- Demande de cession du domaine pour réaliser des logements sociaux : lettre, réponse, 1924.…
…<lb/>- Demande de cession du domaine pour réaliser des logements sociaux : lettre, réponse, 1924.…