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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 00AA131Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 00TE132Période : 1951 - 2000Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 00AA132Période : 1969 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 05AA973Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : CC16 ; Série CCPériode : 1709Fonds : Finances et contributionsExtrait de la notice :
…Du 30 septembre 1710, cession faite par Louis Barquin à Michel Gaitte pour 125 livres 18 sous, passée…
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Cote : AA1 ; Série AAPériode : 1154Fonds : Actes constitutifs et politiquesExtrait de la notice :
…Privilèges accordés à la ville par Raymond Bérenger, comte de Provence, relatifs : à la cession du Consulat…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…de la mitoyenneté du mur séparant le jardin de la préfecture à M. de Pontbriand 1861-1895 Cession…
…pour alignement à la ville de SaintBrieuc 30 juin 1894 Demande de cession de droit de passage par M…
…du tribunal civil d'un terrain contigu au tribunal de Dinan (acte du 6 janvier 1881) ; projet de cession…
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Période : 1166 - 2019Extrait de la notice :
…spécifique : - le don correspond à une remise de documents au service d'archives résultant d'une cession…