Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
-
Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
-
Cote : 76W614Période : 1955 - 1964Extrait de la notice :
…Conventions de cession…
-
Cote : 76W585Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Convention de cession d'immeubles…
-
Cote : 76W586Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Convention de cession d'immeubles…
-
Cote : 76W587Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Cession ou remise d'immeubles…
-
Cote : 1J9/23Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains…
-
Cote : 76W570Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
-
Cote : 76W584Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
-
Cote : G56Période : 1736 - 1736Extrait de la notice :
…Par une délibération capitulaire, le chapitre accepte les propositions de l'évêque tendant à la cession…
…Cession par le chapitre à l'évêque d'Évreux d'une partie du terrain du cloître.…
Pagination