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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 76 J 123Période : 1690 - 1795Fonds : 76 J - Fonds Bernard de VogüéExtrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 2295 W 347Période : 2000 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des paiements jusqu'au plan de cession…
…Cession des paiements jusqu'au plan de cession…
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Cote : 2 O 697/33Période : 1900 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Amodiation, cession d'actions de chasse : rapports, actes de cession, extraits du registre des délibérations, état des sommes dues…
…Présentation du contenu Amodiation, cession d'actions de chasse : rapports, actes de cession, extraits du registre des délibérations, état des sommes dues…
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Cote : 4 N 333Période : 1802 - 1823Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
…Acquisition, entretien, cession…
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Cote : 4 N 334Période : 1825 - 1849Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
…Acquisition, entretien, cession…
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Cote : 4 N 335Période : 1851 - 1940Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
…Acquisition, entretien, cession…
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Cote : 2295 W 384Période : 2008 - 2012Extrait de la notice :
…Plan de cession…
…Plan de cession…
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Cote : 2295 W 398Période : 2005 - 2013Extrait de la notice :
…Plan de cession…
…Plan de cession…
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