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Cote : 05AA973Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 78 IFA 1293/4Période : 1971 - 1974Fonds : Aillaud, Emile (1902-1988)Extrait de la notice :
…Logements pour pompiers: - plan de nivellement, plan de cession de terrain, plan d'aménagement, plan…
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Cote : 236 IFA 476/2Période : 1962 - 1979Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
…Cahier des charges de cession des terrains. Janv. 1966.…
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Cote : 187 IFA 13/2Période : 1963 - 1991Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)Extrait de la notice :
…occupations sur le domaine public, cahier des clauses particuliéres, cahier des clauses générales de cession…
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Cote : 192 IFA 19/6Période : 1967 - 1968Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)Extrait de la notice :
…Plan de situation et projet de cession de terrains appartenant à la commune. Déc. 1966.…
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Cote : 152 IFA 2312/1Période : 1961 - 1966Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…Cahier des charges de cession des terrains et correspondance à propos du plan de masse et des servitudes…
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Cote : 407 IFA 602/2Période : 1989 - 1989Fonds : Bruyère, André (1912-1998)Extrait de la notice :
…; échantillon de tissu avec mention manuscrite 'revêtement éventuel de la couverture'; lettres de cession…
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Cote : 236 IFA 477/4Période : 1963 - 1977Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
….; - plans de travaux 'primaire-extérieur', de travaux 'primaire-intérieur', de logement cession, de…
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Cote : 60 IFA 151/3Période : 1962 - 1975Fonds : Hermant, André (1908-1978)Extrait de la notice :
…Acte de cession du terrain. Plan de situation. Mars 1967. Carnet de notes Hermant, 1974.…
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Cote : 373 IFA 101/1Période : 1968 - 1983Fonds : Balladur, Jean (1924-2002)Extrait de la notice :
….); - cahier des charges annexes aux actes de cession (CCI de Nîmes).…