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Cote : 236 IFA 485/1Période : 1965 - 1978Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
…du quartier Reynerie avec l'indication des terrains du secteur du centre régional et des prix de cession…
…1981; - courrier concernant l'offre de terrains pour différents usages, mars 1981, conditions de cession…
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Cote : 152 IFA 2559/3Période : 1953 - 1987Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…Cession par Gillet de ses parts du cabinet CETAC : correspondance, contrat de cession. 1959-1960.…
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Cote : 28 PP 202Période : 2002 - 2002Fonds : Fonds Henry BranthommeExtrait de la notice :
…Fondation David Parou Saint Jacques : correspondance, convention pour la cession d'une copie du film…
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Cote : 93 IFA 35/5Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Documents concernant la cession des camions (correspondance avec les Douanes et le ministère de l’Armement…
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Cote : 206 IFA 180Période : 1956 - 1959Fonds : Laffaille, Bernard (1900-1955)Extrait de la notice :
…Bâtir' relative à la mise en œuvre par levage des planchers, juillet-août 1959; dossier relatif à la cession…
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Cote : 187 IFA 12/2Période : 1971 - 1984Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)Extrait de la notice :
…étude d’impact, réglement d’aménagement, programme des travaux d’équipement, cahier des charges de cession…
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Cote : 78 IFA 1293/4Période : 1971 - 1974Fonds : Aillaud, Emile (1902-1988)Extrait de la notice :
…Logements pour pompiers: - plan de nivellement, plan de cession de terrain, plan d'aménagement, plan…
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Cote : 12 LA 621Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…37 rue Linné : baux de location et ventes de locaux, factures et plans pour travaux (1973-1975) ; cession…
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Cote : 236 IFA 476/2Période : 1962 - 1979Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
…Cahier des charges de cession des terrains. Janv. 1966.…
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Cote : 187 IFA 13/2Période : 1963 - 1991Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)Extrait de la notice :
…occupations sur le domaine public, cahier des clauses particuliéres, cahier des clauses générales de cession…