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Cote : 28 PP 202Période : 2002 - 2002Fonds : Fonds Henry BranthommeExtrait de la notice :
…Fondation David Parou Saint Jacques : correspondance, convention pour la cession d'une copie du film " Chemin de Compostelle".…
…Fondation David Parou Saint Jacques : correspondance, convention pour la cession d'une copie du film " Chemin de Compostelle".…
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Cote : 12 LA 621Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…Paris Sud-Est, copropriété et gestion de l'immeuble du 37 rue Linné : baux de location et ventes de locaux, factures et plans pour travaux (1973-1975) ; cession…
…Paris Sud-Est, copropriété et gestion de l'immeuble du 37 rue Linné : baux de location et ventes de locaux, factures et plans pour travaux (1973-1975) ; cession…
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Cote : 9 LA 247Période : 1951 - 1972Extrait de la notice :
…Avec la JMC et la Mission de la Mer : contrat d’achat (Mission de la Mer, JM et JMC) (1956), comptes rendus de réunions JMC et JM (1957), convention de cession…
…Avec la JMC et la Mission de la Mer : contrat d’achat (Mission de la Mer, JM et JMC) (1956), comptes rendus de réunions JMC et JM (1957), convention de cession…
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Cote : 9 LA 1Période : 1933 - 1978Extrait de la notice :
…Rapports avec la Jeunesse de la Mer : convention de cession de droits de la JMC à la JM (1957), convention transférant la gestion administrative et comptable…
…Rapports avec la Jeunesse de la Mer : convention de cession de droits de la JMC à la JM (1957), convention transférant la gestion administrative et comptable…
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Période : 1426 - 1790Extrait de la notice :
…loge moyennant la cession temporaire des quatre greffes la tour de l'hor- de la Cour ordinaire. - Renforcement du Guet.…
…{6T~ Cession par M.…
…of - Cession de terrain pour l'agrandissement de l'église de Sainte Croix. - Permission aux PP.…
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Période : 1399 - 1789Extrait de la notice :
…. - Intimation de cession et transfert de 200 écus de pensions faites par M. l'écuyer de St Andiol au Sr de Lesdiguières Lieutenant général en Provence…
…+4 Dett•s.33. ++ - Det Les. - Pièces justificatives du payement des dettes de la Communauté tant en principal qu'intérêts. - Quittances. - Actes de cession…
…1564 à 1595. - "Rolle des parties et sommes que la Communaulté de la "ville d'Arles dolbt et a prinses tant à pension perpé"tuelle que debtes à jour". - Cession…
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Cote : 6 CO 1-424Période : 1917 - 1995Extrait de la notice :
…Désireuse de disposer de plus de main d’oeuvre pour se reconstruire, elle accepte des autorités américaines la cession d’environ 600 000 captifs supplémentaires…
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Période : 1559 - 1632Extrait de la notice :
…. - Indemnité à Jeanne de Picheri, veuve hector Saxy, notaire pour la cession d'un titte en parchemin "contenant les "procédures, délivrances, et achat…
…Carmes pour cession de plateforme à l'effet d'agrandir la rue qui est entre leur couvent et le mur de la ville et pour les aider à achever le clocher de…
…Cordeliers pour cession de plateforme "tout au long de leur couvent, depuis le coin qui est au "devant de la maison de M. de Boche, Jusqu'au cimetière…
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Période : 1698 - 1789Extrait de la notice :
…. - Indemnité pour cession de terrain à la voie publique.…
…Cession de plate forme à la place pour son agrandissemenL par MM.…
…Capitation. - 20ème du revenu des biens fonds. - 2 sold par livre en sus du Dixième. - Vingtième de l'Industrie. • Indemnités pour cession de terrains…
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Période : 1656 - 1727Extrait de la notice :
…. - Pension perpétuelle à M. l'archevêque pour la cession du droit du pods de la Romaine et la plus value de la seigneurie de Trinquetaille. • Gravure…
…petits sacs des) procès et autres papiers des archives. - Solde du lambris de l'arsenal adjugé à divers pour la somme de 1050 livres. - Indemnités pour cession…
…- Dépense du service funèbre pour la reine, célébré à St Trophime le 6 septembre. - Indemnité au Prieur de la Magdeleine pour cession de terrain en relevant…