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Cote : 28 PP 202Période : 2002 - 2002Fonds : Fonds Henry BranthommeExtrait de la notice :
…Fondation David Parou Saint Jacques : correspondance, convention pour la cession d'une copie du film…
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Cote : 12 LA 621Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…37 rue Linné : baux de location et ventes de locaux, factures et plans pour travaux (1973-1975) ; cession…
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Cote : 9 LA 247Période : 1951 - 1972Extrait de la notice :
…(Mission de la Mer, JM et JMC) (1956), comptes rendus de réunions JMC et JM (1957), convention de cession…
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Cote : 9 LA 1Période : 1933 - 1978Extrait de la notice :
…Rapports avec la Jeunesse de la Mer : convention de cession de droits de la JMC à la JM (1957), convention…
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Période : 1426 - 1790Extrait de la notice :
…{6T~ Cession par M.…
…Cession d'une ruelle aux religieuses ursulines.…
…of - Cession de terrain pour l'agrandissement de l'église de Sainte Croix. - Permission aux PP.…
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Période : 1399 - 1789Extrait de la notice :
…. - Intimation de cession et transfert de 200 écus de pensions faites par M. l'écuyer de St Andiol au…
…-2050- Cession à la Communauté par Balthasard de QuiquéranVentabren de terres situées à Noves (B.du…
…eu sujet de l'agent préposé au recouvrement des taxes imposées pour l'acquittement des dettes. - Cession…
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Cote : 6 CO 1-424Période : 1917 - 1995Extrait de la notice :
…disposer de plus de main d’oeuvre pour se reconstruire, elle accepte des autorités américaines la cession…
…disposer de plus de main d’oeuvre pour se reconstruire, elle accepte des autorités américaines la cession…
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Période : 1559 - 1632Extrait de la notice :
…. - Indemnité à Jeanne de Picheri, veuve hector Saxy, notaire pour la cession d'un titte en parchemin…
…Carmes pour cession de plateforme à l'effet d'agrandir la rue qui est entre leur couvent et le mur de…
…Indemnité pour cession de terrain aux marguilliers de St Martin pour la réédification de cette église…
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Période : 1698 - 1789Extrait de la notice :
…. - Indemnité pour cession de terrain à la voie publique.…
…Cession de plate forme à la place pour son agrandissemenL par MM.…
…Indemnité à M. de Molin pour cession de plateforme à la voie publique, etc...…
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Période : 1656 - 1727Extrait de la notice :
…. - Pension perpétuelle à M. l'archevêque pour la cession du droit du pods de la Romaine et la plus value…
…Minimes. - Indemnité pour cession de plateforme à la voie publique à la Dame Anre rassir", Veuve Decola…
…Subvention à l'épierreur du chemin de Crau depuis St hippolyte Jusqu'à Salon. a Indemnites pour cession…