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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des hospices civils de Nancy (1944).…
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…cession…
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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
…cession…
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Cote : 142 J 20Période : 1988 - 1990Fonds : Fonds SaintsornyExtrait de la notice :
…Concours en 1ère année d'ingénieurs (cession 1988) : épreuves de français et culture générale, technologie, physique - chimie, mathématiques, sciences…
…Concours d'admission à l'École nationale supérieure des Mines de Douai (cession 1989) : épreuves d'anglais, français, mathématiques, physique - chimie,…
…Concours d'admission à l'École normale supérieure de Cachan (cession 1990) : épreuves de chimie, électricité-optique-mécanique, mathématiques, français…
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Cote : 126 J 114Période : 1989 - 2002Extrait de la notice :
…Transfert et cession : listes, correspondance, notes.…
…Transfert et cession : listes, correspondance, notes.…
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Cote : 28 PP 202Période : 2002 - 2002Fonds : Fonds Henry BranthommeExtrait de la notice :
…Fondation David Parou Saint Jacques : correspondance, convention pour la cession d'une copie du film " Chemin de Compostelle".…
…Fondation David Parou Saint Jacques : correspondance, convention pour la cession d'une copie du film " Chemin de Compostelle".…
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Cote : 57 J 201Période : 1956 - 1956Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Nassoy : projet de contrat de cession de droits, lettre.…
…Nassoy : projet de contrat de cession de droits, lettre.…
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Cote : 57 J 295Période : 1913 - 1913Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Cession d'une partie de l'impression des imprimés militaires à Charles Lavauzelle : correspondance, contrat.…
…Cession d'une partie de l'impression des imprimés militaires à Charles Lavauzelle : correspondance, contrat.…
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Cote : 163 J 1Période : 1597 - 1722Extrait de la notice :
…Seigneurie de Montjoye (Hénaménil) : partage de la seigneurie de Montjoye, adjudication, cession et transport, arrêt de la Chambre des comptes, contrats…
…Seigneurie de Montjoye (Hénaménil) : partage de la seigneurie de Montjoye, adjudication, cession et transport, arrêt de la Chambre des comptes, contrats…
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Cote : 12 LA 621Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…Paris Sud-Est, copropriété et gestion de l'immeuble du 37 rue Linné : baux de location et ventes de locaux, factures et plans pour travaux (1973-1975) ; cession…
…Paris Sud-Est, copropriété et gestion de l'immeuble du 37 rue Linné : baux de location et ventes de locaux, factures et plans pour travaux (1973-1975) ; cession…
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Cote : 2098 W 32Période : 1991 - 2000Extrait de la notice :
…Collections de l'Armée de l'air en cession : bulletins de mouvement, ordres de cession à titre gratuit, convention, inventaire des instruments de bord,…
…Collections de l'Armée de l'air en cession : bulletins de mouvement, ordres de cession à titre gratuit, convention, inventaire des instruments de bord,…