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Cote : 28 PP 202Période : 2002 - 2002Fonds : Fonds Henry BranthommeExtrait de la notice :
…Fondation David Parou Saint Jacques : correspondance, convention pour la cession d'une copie du film " Chemin de Compostelle".…
…Fondation David Parou Saint Jacques : correspondance, convention pour la cession d'une copie du film " Chemin de Compostelle".…
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Cote : 12 LA 621Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…Paris Sud-Est, copropriété et gestion de l'immeuble du 37 rue Linné : baux de location et ventes de locaux, factures et plans pour travaux (1973-1975) ; cession…
…Paris Sud-Est, copropriété et gestion de l'immeuble du 37 rue Linné : baux de location et ventes de locaux, factures et plans pour travaux (1973-1975) ; cession…
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Cote : 9 LA 247Période : 1951 - 1972Extrait de la notice :
…Avec la JMC et la Mission de la Mer : contrat d’achat (Mission de la Mer, JM et JMC) (1956), comptes rendus de réunions JMC et JM (1957), convention de cession…
…Avec la JMC et la Mission de la Mer : contrat d’achat (Mission de la Mer, JM et JMC) (1956), comptes rendus de réunions JMC et JM (1957), convention de cession…
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Cote : 9 LA 1Période : 1933 - 1978Extrait de la notice :
…Rapports avec la Jeunesse de la Mer : convention de cession de droits de la JMC à la JM (1957), convention transférant la gestion administrative et comptable…
…Rapports avec la Jeunesse de la Mer : convention de cession de droits de la JMC à la JM (1957), convention transférant la gestion administrative et comptable…
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Cote : 6 CO 1-424Période : 1917 - 1995Extrait de la notice :
…Désireuse de disposer de plus de main d’oeuvre pour se reconstruire, elle accepte des autorités américaines la cession d’environ 600 000 captifs supplémentaires…
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Cote : 9 LA 1-404Période : 1916 - 2002Extrait de la notice :
…L’une portant sur la cession de droit à la JM, contre rétribution, de la publication du journal La Jeunesse Maritime, de la gestion du service d’accueil…