-
Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
-
Cote : 3 E 1671-liasse1/fol.275-278Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…Cession par Jean Baptiste Fourré, marchand à Rochefort, représenté par son fils et procureur Jacques…
-
Cote : 3 E 1669-liasse2/fol.411Période : 1758 - 1758Extrait de la notice :
…Cession par René Bonnin, farinier au moulin d'Angoulins, et son épouse Jeanne Gautier, au profit de Pierre…
-
Cote : 3 E 1670-liasse3/fol.597Période : 1759 - 1759Extrait de la notice :
…Cession par Jacques Marot, laboureur à Laleu, au profit de Michel et Étienne Marot, laboureurs à Laleu…
-
Cote : 3 E 1661-liasse4/fol.17-18Période : 1748 - 1748Extrait de la notice :
…Cession de succession par Marie Agathe Desmons, épouse et procuratrice de Barthélemy Delavault, marchand…
-
Cote : 3 E 1673-liasse1/fol.115-116Période : 1762 - 1762Extrait de la notice :
…Cession par Charles Bruneau, jardinier à Orléans, paroisse Saint-Marceau, héritier de son frère Laurent…
-
Cote : 3 E 1674-liasse5/fol.637Période : 1763 - 1763Extrait de la notice :
…Cession par Jean Daubigeon, laboureur à Angoulins, à son frère François Daubigeon, laboureur en ce lieu…
-
Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des…
-
Cote : 3406 W 1-49Période : 1984 - 2011Fonds : Etat thématique des versements WAutorités indexées
…cession…
-
Cote : 3455 W 1-101Période : 1986 - 2008Fonds : Etat thématique des versements WAutorités indexées
…cession…