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Cote : 70 J 62 36Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Ravitaillement : ordre de cession, instruction.…
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Période : 1909 - 1914Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Contient notamment : correspondance à propos du projet de cession de l'Observatoire de Quito au gouvernement…
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Période : 1909 - 1914Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Contient notamment : correspondance à propos du projet de cession de l'Observatoire de Quito au gouvernement…
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Période : 1816 - 1929Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Exposition internationale de St-Louis (centenaire cession de la Louisiane) 1903…
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Période : 1816 - 1929Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Exposition internationale de St-Louis (centenaire cession de la Louisiane) 1903…
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Cote : 6 R 5Période : 1851 - 1936Extrait de la notice :
…. - Cession aux communes d'uniformes militaires, demandes, fournitures : circulaire, délibérations de…
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Cote : 158 E-DEPOT 1O 5Période : 1834 - 1870Extrait de la notice :
…Route royale [impériale] n°104, cession de terrains, alignement (1845, 1870).…
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Cote : 227 E-DEPOT 1M 1Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…. – Erection : souscription, traité de gré à gré, devis, arrêté de cession à titre gratuit et avis d’…
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Cote : 88 E-DEPOT 1O 6Période : 1885 - 1893Extrait de la notice :
…. - Route nationale n°103 : cession de délaissé (1885).…
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Cote : 88 E-DEPOT 1O 2Période : 1854 - 1936Extrait de la notice :
…Création et rectification du chemin n°13 : plans, acte de cession de terrain, arrêtés préfectoraux (1854…