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Cote : 3 N 389Période : 1791 - 1902Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Terrains, acquisition : bulletins de cession, notes de service, relevé de compte, tableau, acte de vente, quittance, extrait du registre des délibérations…
…, cession, procès-verbal de délivrance, procès-verbal d'estimation, correspondance.…
…Terrains, acquisition : bulletins de cession, notes de service, relevé de compte, tableau, acte de vente, quittance, extrait du registre des délibérations…
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Cote : 3 N 535Période : 1932 - 1932Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Terrain, proposition de cession : correspondance, rapport.…
…. - Terrain, proposition de cession : correspondance, rapport.…
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Cote : 3 N 283Période : 1877 - 1877Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Conduite d'eau, cession de terrain : plan 0,001 m.p.m., correspondance.…
…. - Conduite d'eau, cession de terrain : plan 0,001 m.p.m., correspondance.…
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Cote : 3 N 355Période : 1902 - 1904Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Chute d'eau du Moulin Neuf, cession : traité, rapport, correspondance.…
…. - Chute d'eau du Moulin Neuf, cession : traité, rapport, correspondance.…
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Période : 1909 - 1914Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Contient notamment : correspondance à propos du projet de cession de l'Observatoire de Quito au gouvernement français…
…Contient notamment : correspondance à propos du projet de cession de l'Observatoire de Quito au gouvernement français…
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Période : 1909 - 1914Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Contient notamment : correspondance à propos du projet de cession de l'Observatoire de Quito au gouvernement français…
…Contient notamment : correspondance à propos du projet de cession de l'Observatoire de Quito au gouvernement français…
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Période : 1816 - 1929Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Exposition internationale de St-Louis (centenaire cession de la Louisiane) 1903…
…Exposition internationale de St-Louis (centenaire cession de la Louisiane) 1903…
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Période : 1816 - 1929Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Exposition internationale de St-Louis (centenaire cession de la Louisiane) 1903…
…Exposition internationale de St-Louis (centenaire cession de la Louisiane) 1903…
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Cote : 10 R 125Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Cession de la chapelle à la Ville de Dijon : extrait du registre des délibérations de la commission administrative du centre hospitalier régional, extrait…
…Cession de la chapelle à la Ville de Dijon : extrait du registre des délibérations de la commission administrative du centre hospitalier régional, extrait…
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Cote : 3 N 376Période : 1904 - 1909Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…et conditions générales imposées aux entrepreneurs, soumission, notes de calcul, note explicative, extrait du registre des délibérations, bulletin de cession…
…et conditions générales imposées aux entrepreneurs, soumission, notes de calcul, note explicative, extrait du registre des délibérations, bulletin de cession…