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Cote : 2021/003/001Période : 2009 - 2011Extrait de la notice :
…de droits – BnF/Albin Michel Contrat de cession de droits – BnF/Sofédis Contrat de cession de droits…
…– BnF/Flammarion Contrat de cession de droits – BnF/François Schuitten Contrat de cession de droits…
…– BnF/Maurice Olender Contrat de cession de droits – BnF/Editions du Seuil Contrat de cession de droits…
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Période : 1785 - 1840Extrait de la notice :
…Cession par l'Etat…
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Cote : 7 S 6-1Période : 1755 - 1841Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession de cens à l'œuvre Rossetti.…
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Cote : O 3/33-3Période : 1854 - 1856Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession gratuite des terrains, concours financier.…
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Cote : O 3/17-1Période : 1821 - 1839Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession par le gouvernement à la ville.…
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Cote : M 26Période : 1836 - 1861Extrait de la notice :
…Cession de la nue propriété.…
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Cote : D 232Période : 1824 - 1860Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concession de la Vieille tour du Château (1824), cession à la ville du Cabinet…
…d'histoire naturelle (1846), cession à la ville du « Jardin des plantes » (1852), convention Lebon pour…
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Cote : 957 W 17Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrats de prêt, de location de productions, de coproduction, de partenariat, de cession…
…, tournée du ballet, contrats de parrainage, de prestation de services, de cession de spectacle, d'enregistrement…
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Cote : 2022/066/001-3Période : 1991 - 1996Extrait de la notice :
…Cession du terrain Tolbiac et SEMAPA (Société d’économie mixte d’aménagement de Paris).…
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Cote : II 4-6Extrait de la notice :
…Cession d'une créance à la ville.…