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Cote : 2021/003/001Période : 2009 - 2011Extrait de la notice :
…de droits – BnF/Albin Michel Contrat de cession de droits – BnF/Sofédis Contrat de cession de droits…
…– BnF/Flammarion Contrat de cession de droits – BnF/François Schuitten Contrat de cession de droits…
…– BnF/Maurice Olender Contrat de cession de droits – BnF/Editions du Seuil Contrat de cession de droits…
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Cote : 2022/066/001-3Période : 1991 - 1996Extrait de la notice :
…Cession du terrain Tolbiac et SEMAPA (Société d’économie mixte d’aménagement de Paris).…
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Cote : 605 Edepot 75Période : 1972 - 1981Extrait de la notice :
…Voirie : ZAC ouest : cession des voies…
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Cote : 2005/027/015Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…entre l’Institut national de la recherche pédagogique (INRP) et l’établissement public portant une cession…
…Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et l’établissement public portant sur une cession…
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Cote : 5 M 145Période : 1814 - 1937Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENEExtrait de la notice :
…Cession de l'établissement thermal par la ville de Luxeuil à l'état (1838-1862).…
…<lb/>Cession de l'établissement thermal par l'état à la ville de Luxeuil, avec plan (1922-1937).…
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Cote : 2001/025/119Période : 1816 - 1820Extrait de la notice :
…Offre de cession d’un recueil de gravures de Saint-Morys par Mme Tardieu (1819).…
…Cession contre indemnité des gravures de Jerningham déposées à la Bibliothèque (1816).…
…Offre de cession par le comte de Xaintrailles d’un Atlas historique de Gueudeville et Limiers (1820).…
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Cote : 2001/025/111Période : 1832 - 1833Extrait de la notice :
…Acte d’échange pour la cession à la Bibliothèque de cartes provenant de la vente du cabinet Bitter.…
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Cote : 132 Edepot 2Période : 1700 - 1782Extrait de la notice :
…Cession d'un capital de rentes au profit des Carmélites de Gray (1700, 1727, 1782).…
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Cote : 43 J 20Période : 1897 - 1939Fonds : 43J - Fonds Jules AdlerExtrait de la notice :
…Cession d'oeuvres à l'Etat ou à des musées, nomination, décoration, invitation : correspondance…
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Cote : 2005/027/016Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et l’établissement public portant sur une cession…