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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des…
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Cote : 3 S 341Période : 1885 - 1940Extrait de la notice :
…États de cession, correspondance.…
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Cote : 3004 W 502Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…acte de cession, correspondance.…
…Cession de droit au bail par la société à responsabilité limitée Immobilier Vauban au Département de…
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Cote : 2065 W 102Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrain.…
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Cote : 3 S 323Période : 1857 - 1890Extrait de la notice :
…Rapports d'ingénieurs, actes de cession, plans, correspondance.…
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Cote : 2112 W 185Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession d'immeuble…
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Cote : 2 O 740Période : 1828 - 1829Extrait de la notice :
…Corps de garde, cession à l'administration des douanes.…
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Cote : 2109 W 30Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession le terrain.…
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Cote : 2 S 342Période : 1933 - 1939Extrait de la notice :
…Actes de ventes, actes de cession gratuite, plan, correspondance.…
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Cote : 1375 W 387Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, cession gratuite (1973).…
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Cote : 2 S 22-23Période : 1910 - 1940Extrait de la notice :
…Rapports de subdivisionnaires, délibérations des conseils municipaux, états de cession, correspondance…
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Cote : 2 S 24-57Période : 1803 - 1940Extrait de la notice :
…Rapports de subdivisionnaires, délibérations des conseils municipaux, états de cession, correspondance…
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Cote : 2065 W 89Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrain ; redevances…
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Cote : 142 J 20Période : 1988 - 1990Fonds : Fonds SaintsornyExtrait de la notice :
…Concours en 1ère année d'ingénieurs (cession 1988) : épreuves de français et culture générale, technologie…
…Concours d'admission à l'École nationale supérieure des Mines de Douai (cession 1989) : épreuves d'anglais…
…Concours d'admission à l'École normale supérieure de Cachan (cession 1990) : épreuves de chimie, électricité-optique-mécanique…
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Cote : 2109 W 40Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; concession dans cimetière ; cession…
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Cote : 2113 W 66Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrains ; rôle des…
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Cote : 4 U 3971Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Cession sur traitement de fonctionnaire.…
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Cote : 3004 W 385-504Période : 1940 - 2010Extrait de la notice :
…. - Location, exploitation et cession.…
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Cote : 3123 W 296Période : 2002 - 2013Extrait de la notice :
…Contrat d'assurance, convention de mise à disposition des locaux,cession de biens mobiler.…
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Cote : 2121 W 63Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable ; cession…
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Cote : 2121 W 158Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; cession gratuite de terrain.…
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Cote : 2104 W 81Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…d'immeuble ; legs ; cession de terrain et d'immeuble.…
…d'accès au lac, éclairage public, aménagement des cours d'eau, terrassement et voirie ; cession…
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Cote : 2104 W 15Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…gestion ; travaux : école, voirie, agrandissement du cimetière, éclairage public, égoûts ; cession…
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Cote : 2112 W 49Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession d'immeuble ; concession…
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Cote : 2113 W 59Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : irrigation et station des Roches ; cession…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 81Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Délibérations de la commission administrative, actes de cession passés devant…
…Cession gratuite par la ville d'Oyonnax…
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Cote : 2121 W 57Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; cession…
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Cote : 2121 W 299Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : chaufferie ; cession de terrain.…
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Cote : 3004 W 500Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Cession à la commune de Livron :…
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Cote : 126 J 114Période : 1989 - 2002Extrait de la notice :
…Transfert et cession : listes, correspondance, notes.…
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Cote : 3004 W 459Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Cession à la commune de Dieulefit :…
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Cote : 2121 W 1Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrain.…
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Cote : 2104 W 85Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : cimetière, électrification ; cession…
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Cote : 2109 W 25Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; construction salle des fêtes, cession…
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Cote : 568 W 832Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Construction de 49 logements ''''Les Payols'''' (1966) ; cession gratuite (1966) ; emprunt…
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Hospice de Grignan ; A.S.A. du Marais des Eaux-Tagnes ; A.F.R. de Chamaret, de Grignan, de Valaurie.Cote : 2065 W 40Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; mémoires des sommes dues ; dépôt de valeurs ; cession…
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Cote : 2065 W 56Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements ; travaux : aménagement de quatre gîtes communaux ; cession…
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Cote : 2121 W 24Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Compte-de gestion ; travaux : assainissement ; aide sociale ; cession de terrains.…
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Cote : 2121 W 205Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : innovation de l'hôpital ; cession de terrain.…
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Cote : 2104 W 21Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…travaux : chemins d'exploitations connexes au remembrement, hydraulique agricole ; cession…
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Cote : 2104 W 90Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…alimentation en eau potable de la Chapelle-en-Vercors et de Saint-Agnan-en-Vercors ; cession…
…de terrain ; cession du droit au débit de la source et droit d'eau ; contrat de prêt ; mémoires…
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Cote : 1331 W 267Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; cession d'immeuble et de terrain, concession dans le cimetière ; construction…
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Cote : 2112 W 263Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…cotisations ; travaux : électrificatrion rurale ; rôle d'assainissement 1972 ; cession…
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Cote : 2065 W 25Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…cotisations ; travaux : électrification rurale, construction d'une mairie ; cession…
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Cote : 2112 W 150Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; vacations de pompiers ; concessions dans cimetière ; cession de chalet…
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Cote : 2104 W 22Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…communales, rurales, centre sportif de plein air, électrification rurale ; cession…
…d'immeuble ''''maison de la spéléo'''' ; cessions de terrains communaux ''''la halle'''' ; cession…
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Cote : 2112 W 121Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations (septembre à décembre) ; listes et fichiers électoraux ; cession…
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Cote : 2104 W 20Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable ; rôle des eaux ; cession…
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Cote : 2112 W 40Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…cotisations ; travaux : église, voirie, cantine, alimentation en eau potable ; cession…