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Cote : 76 J 123Période : 1690 - 1795Fonds : 76 J - Fonds Bernard de VogüéExtrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 2295 W 347Période : 2000 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des paiements jusqu'au plan de cession…
…Cession des paiements jusqu'au plan de cession…
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Cote : 2000 24 4050Extrait de la notice :
…Cession.…
…Cession.…
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Cote : 2295 W 384Période : 2008 - 2012Extrait de la notice :
…Plan de cession…
…Plan de cession…
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Cote : 2295 W 398Période : 2005 - 2013Extrait de la notice :
…Plan de cession…
…Plan de cession…
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Cote : H Dépôt 557/187Période : 1818 - 1969Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 3 H 842Période : 1406 - 1509Extrait de la notice :
…Mainmorte ; cession d'héritage.…
…Mainmorte ; cession d'héritage.…
…II, p. 555 : cession par Poinsard de Milleroncourt, prieur de Fougent (Haute-Saône), d'héritages venus…
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Cote : 2005 3 1150Période : 1951 - 1973Extrait de la notice :
…Constitution et cession.…
…Constitution et cession.…
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Cote : 2000 24 4352Période : 1890 - 1912Extrait de la notice :
…Cession et aménagement.…
…Cession et aménagement.…
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Cote : 2015 7 41Période : 1957 - 1967Fonds : Berry (sociétés et famille).Extrait de la notice :
…Cession des brevets.…
…Cession des brevets.…
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