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Cote : 1 J 30Période : 1477 - 1625Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession par Jacques de Noyer, écuyer, sieur de Dugou à Jean Villeneuve, marchand…
…Cession, reconnaissance de dettes, office de lieutenant du procureur du roi au Mas-d'Agenais.…
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Cote : 235Edépôt 208Période : 1864 - 1901Extrait de la notice :
…Vente d'un vieux chemin : plan, actes de cession (1900), cession de terrains (s.d., 1901).…
…Chemin rural de Pravant, rectification et cession de l'ancien tracé : délibérations, arrêtés préfectoraux…
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Cote : E-DEPOT 75 3N4Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…. - Cession des droits de propriété : acte de cession.…
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Cote : 3 N 389Période : 1791 - 1902Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Terrains, acquisition : bulletins de cession, notes de service, relevé de compte, tableau, acte de vente…
…, quittance, extrait du registre des délibérations, cession, procès-verbal de délivrance, procès-verbal…
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Cote : 7M 337Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Reboisement, cession de terrains.…
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Cote : 7M 341Période : 1935 - 1936Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 342Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 343Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 3 N 535Période : 1932 - 1932Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Terrain, proposition de cession : correspondance, rapport.…
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Cote : 2 R 10Période : 1875 - 1880Extrait de la notice :
…Avec cession de l'usufruit d'un chemin par la commune de Montmorency.…