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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des…
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Cote : 1660 W 853Période : 1946 - 1956Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Cession à l'État…
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Cote : 117 H 83Période : 1694 - 1708Extrait de la notice :
…Cession de terrains…
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Cote : Arch. comm. Avignon 1 S 529Période : 1910 - 1923Extrait de la notice :
…Acquisition, vente, cession…
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Cote : 4 N 170Période : 1910 - 1913Extrait de la notice :
…Contenu Travaux d'aménagement (1910-1913) ; cession d'une parcelle de terrain au département par M.…
…Travaux et cession…
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Cote : Arch. comm. Cavaillon 5 H 4Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Contenu Cession de canons allemands.…
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Cote : E-dépôt Suzette 1 MN 1Période : 1924 - 1937Fonds : Commune de SuzetteExtrait de la notice :
…Cession gratuite d'un immeuble dans le village par Philippe Eydoux : promesse de cession, extrait de…
…Échange d'immeubles, cession gratuite…
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Cote : 96 H 27-46Période : 1537 - 1792Extrait de la notice :
…Contenu Actes d'achat, cession, acquit et rôles.…
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Cote : 95 H 35-37, 39-49Période : 1544 - 1792Extrait de la notice :
…Contenu Actes d'achat, cession, acquits et rôles.…