-
Cote : 1 J 138Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…CESSION…
…CESSION…
-
Cote : 9 S 4696Période : 1915 - 1950Extrait de la notice :
…fer de l’Etat, cession des ponts du quai Freycinet XII, cession des ponts : propositions, correspondence…
…. – Ponts transbordeurs de la Maison Fraser et Chalmers, construction, cession des ponts au chemin de…
-
Cote : 12 EDT 112Période : 1879 - 1951Extrait de la notice :
…Cession immobilière, vente du vieux moulin à huile : délibérations du conseil municipal, acte de cession…
…Cession gratuite d'un terrain, pour l'élargissement du lac : correspondance (1879).…
-
Cote : 1316 W 44Période : 1981 - 1983Extrait de la notice :
…Acquisition, cession.…
-
Cote : 94 J 303Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Fusion avec la Compagnie des Salins du Midi : cession de bail, cession parts, statuts, correspondance…
-
Cote : 1 B 2968Période : 1660 - 1660Extrait de la notice :
…Accord et cession.…
-
Cote : 816 W 170Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Cession, plans, décomptes.…
-
Cote : 3004 W 502Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…acte de cession, correspondance.…
…Cession de droit au bail par la société à responsabilité limitée Immobilier Vauban au Département de…
-
Cote : 389 W 97Période : 1946 - 1955Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Acquisition, cession de terrains.…
-
Cote : 5 ETP 745Période : 1962 - 1978Fonds : Université_Paul_ValéryExtrait de la notice :
…, actes de cession de bâtiments, demandes de travaux…
…marché, correspondance, photographies, croquis, documents techniques, rapports, procès-verbaux de cession…