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Cote : 3 S 341Période : 1885 - 1940Extrait de la notice :
…États de cession, correspondance.…
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Cote : 3 S 323Période : 1857 - 1890Extrait de la notice :
…Rapports d'ingénieurs, actes de cession, plans, correspondance.…
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Cote : 2 O 740Période : 1828 - 1829Extrait de la notice :
…Corps de garde, cession à l'administration des douanes.…
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Cote : 2 S 342Période : 1933 - 1939Extrait de la notice :
…Actes de ventes, actes de cession gratuite, plan, correspondance.…
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Cote : E/20977Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Sancerre n°1Extrait de la notice :
…Minutes d'Antoine-Eugène VAILLANT de GUELIS, notaire à Sancerre, mai-juillet 1875, notamment : Cession…
…Pierre-Alfred Thomas, principal clerc de notaire à Sancerre, de l'étude du Noyer (3 juin 1875) ; cession…
…Philippe-Eugène Lebrun, à Etienne-Léon Dion, de l'étude de Beaulieu-sur-Loire (Loiret) (3 juin 1875) ; cession…
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Cote : 2 S 22-23Période : 1910 - 1940Extrait de la notice :
…Rapports de subdivisionnaires, délibérations des conseils municipaux, états de cession, correspondance…
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Cote : 2 S 24-57Période : 1803 - 1940Extrait de la notice :
…Rapports de subdivisionnaires, délibérations des conseils municipaux, états de cession, correspondance…
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Cote : 1 Y 160 – 1 Y 162Période : 1872 - 1881Extrait de la notice :
…Cession de la colonie à l’Etat.…
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Cote : 4 U 3971Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Cession sur traitement de fonctionnaire.…
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Période : 1839 - 1950Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains…
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Cote : E/25303Période : 1885 - 1885Fonds : Etude d'Henrichemont n°2Extrait de la notice :
…Minutes de Cyprien-Théodore AUBRY, notaire à Henrichemont, avril-juin 1885, notamment : Cession du bail…
…du café (maison à Henrichemont) et cession du fonds de commerce (meubles, objets...) par Henri-Charles…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 81Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Délibérations de la commission administrative, actes de cession passés devant…
…Cession gratuite par la ville d'Oyonnax…
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Cote : 4N/152Période : 1880 - 1931Extrait de la notice :
…Correspondance, affiches, catalogues de vente de machines disponibles à l'Atelier de construction, acte de cession…
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Cote : E/26130Période : 1892 - 1892Fonds : Etude de Mehun-sur-Yèvre n°2Extrait de la notice :
…Minutes d'Alexis MALAPERT, notaire à Mehun-sur-Yèvre, janvier-mars 1892, notamment : Cession d'un café-hôtel…
…, place de la gare à Bourges (matériel) (16 janvier) ; cession d'un fonds de commerce: épicerie, mercerie…
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Cote : 57H/16Période : 1684 - 1765Fonds : Abbaye de Saint-Martin de MassayExtrait de la notice :
…Cession des lieux réguliers au petit séminaire de Bourges.…
…Cession aux Habitants de Massay de la maison de la Chambrerie et de l'église abbatiale.…
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Cote : 38H/51Période : 1255 - 1687Fonds : Abbaye de BussièreExtrait de la notice :
…Chazemais : dîmes ; cession des dîmes au curé pour sa portion congrue. 1255-1687…
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Cote : 27 J 29Période : 1324 - 1324Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Cession par Pierre Prévot, à Jean d'Oncieu, de fonds en lieu et place de la rente de trois sols et neufs…
…Cession par Pierre Prévot à Jean d'Oncieu.…
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Cote : 4N/281Période : 1920 - 1924Extrait de la notice :
…Adhésions au jugement d'expropriation et confirmations de cession amiable ( 1920-1924 ).…
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Cote : 4N/283-4N/284Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Adhésions au jugement d'expropriation et confirmations de cession amiable .…
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Cote : E/18189Période : 1887 - 1887Fonds : Etude d'Aubigny n°2Extrait de la notice :
…Minutes de Armand VIVIER, notaire à Aubigny, mai - septembre 1887, notamment : Cession de l'office de…
…clerc à Argent, avec inventaire du mobilier de l'étude (30 juillet 1887), modifications à l'acte de cession…
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Cote : E/25894Période : 1877 - 1877Fonds : Etude de Mehun-sur-Yèvre n°1Extrait de la notice :
…notaire à Mehun-sur-Yèvre, janvier-février 1877, notamment : Dépôt d'un acte sous seing privé de cession…
…Jean Baptiste Rovillon à Nicolas (ou Jules) Habault, ancien notaire d'Henrichemont (10 février); cession…
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Cote : 2S/964Période : 1888 - 1936Fonds : RoutesExtrait de la notice :
…Alignements avec achat ou cession de terrains (1888-1936)…
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Cote : 38H/99Période : 1292 - 1687Fonds : Abbaye de BussièreExtrait de la notice :
…Saint-Vitte : dîmes ; cession des dîmes au curé de Saint-Vitte pour sa portion congrue. 1292-1687…
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Cote : 5S/124Période : 1878 - 1932Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Cession de chemins d'accès et passerelles aux communes.…
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Cote : 4N/66Période : 1863 - 1931Extrait de la notice :
…Correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, acte de cession, plan.…
…Cession des droits de l'Etat sur l'annexe Nord abritant l'Inspection académique et sur le jardin au département…