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Cote : 213Période : 1668 - 2000Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 101Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Cession des rayonnages métalliques.…
…Cession des rayonnages métalliques.…
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Cote : 146Période : 1947 - 1951Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Délibérations, courriers, acte de cession, bail, règlement d'indemnité d'occupation.…
…Présentation du contenu Délibérations, courriers, acte de cession, bail, règlement d'indemnité d'occupation.…
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Cote : 15Période : 1947 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession de terrain ; desserte par la ligne de cars Morlaix-Carhaix.…
…Présentation du contenu Cession de terrain ; desserte par la ligne de cars Morlaix-Carhaix.…
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Cote : 115Période : 1945 - 1966Extrait de la notice :
…Prisons départementales de Brest et Quimper, cession à l'État ; cession de la zone de Bouguen à l'État pour l'Université de Brest.…
…Prisons départementales de Brest et Quimper, cession à l'État ; cession de la zone de Bouguen à l'État pour l'Université de Brest.…
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Cote : 4 E DEPOT 9Période : 1861 - 1861Fonds : Archives communales de BénodetExtrait de la notice :
…Cession de terrain pour la batterie de Bénodet.…
…Cession de terrain pour la batterie de Bénodet.…
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Cote : 1386 E DEPOT 70Période : 1854 - 1924Fonds : Archives communales de CommanaExtrait de la notice :
…Chemin vicinal ordinaire n°3 : acte de vente, acte de cession gratuite (1891-1897), arrêté d'alignement (1906).…
…Chemin vicinal ordinaire n°5 : acte de cession gratuite (1920).…
…Chemin vicinal ordinaire n°9, souscription : acte de cession gratuite, listes nominatives de souscription (1906 - 1912).…
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Cote : 76Période : 1897 - 1898Extrait de la notice :
…Cession de la photographie Bertaux, Brest.…
…Cession de la photographie Bertaux, Brest.…
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Cote : 182Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Cession entreprise israélite Simon, Brest (23 mai 1941)…
…Cession entreprise israélite Simon, Brest (23 mai 1941)…
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Cote : 441Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Envoi d'un acte de cession (10 mars 1942)…
…Envoi d'un acte de cession (10 mars 1942)…