-
Cote : 1660 W 853Période : 1946 - 1956Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Cession à l'État…
…Cession à l'État…
-
Cote : 117 H 83Période : 1694 - 1708Extrait de la notice :
…Cession de terrains…
…Cession de terrains…
-
Cote : 4 N 170Période : 1910 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux et cession…
…Travaux et cession…
…Contenu Travaux d'aménagement (1910-1913) ; cession d'une parcelle de terrain au département par M.…
-
Cote : Arch. comm. Avignon 1 S 529Période : 1910 - 1923Extrait de la notice :
…Acquisition, vente, cession…
…Acquisition, vente, cession…
-
Cote : E-dépôt Suzette 1 MN 1Période : 1924 - 1937Fonds : Commune de SuzetteExtrait de la notice :
…Échange d'immeubles, cession gratuite…
…cession immobilière…
…Échange d'immeubles, cession gratuite…
-
Cote : Feudiste 45 n° 11Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Première cession des offices.…
…Première cession des offices.…
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices…
-
Cote : Feudiste 45 n° 19 à 45 n° 20Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Seconde cession des offices…
…Seconde cession des offices…
…d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession…
-
Cote : 124 H 11Période : 1653 - 1699Extrait de la notice :
…Cession et quittances de pensions…
…Cession et quittances de pensions…
-
Cote : 1838W182Période : 1995 - 1995Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…Acqusition-Aliénations-Cession-Donations-Emprunts…
…Acqusition-Aliénations-Cession-Donations-Emprunts…
…de Levallois<br>Résidence sociale/Semarelp<br><br>Cession…
-
Période : 1969 - 1998Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail..…
…Cession des rémunérations du travail..…