-
Cote : 70 J 62 36Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Ravitaillement : ordre de cession, instruction.…
-
Cote : 5 AA/COM 9Période : 1236 - 1236Fonds : 5AA/COM - Pièces isolées 2/2Extrait de la notice :
…Cession des droits de tonlieu de la collégiale de Saint-Clément et de Saint-Maurice au profit de la ville…
-
Cote : 1 M/COM 103Période : 1971 - 1980Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…. - Exploitation, affermage puis déclassement et cession : convention d'affermage avec la Société L'Abattoir…
-
Cote : 6 R 5Période : 1851 - 1936Extrait de la notice :
…. - Cession aux communes d'uniformes militaires, demandes, fournitures : circulaire, délibérations de…
-
Cote : 158 E-DEPOT 1O 5Période : 1834 - 1870Extrait de la notice :
…Route royale [impériale] n°104, cession de terrains, alignement (1845, 1870).…
-
Cote : 227 E-DEPOT 1M 1Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…. – Erection : souscription, traité de gré à gré, devis, arrêté de cession à titre gratuit et avis d’…
-
Cote : 88 E-DEPOT 1O 6Période : 1885 - 1893Extrait de la notice :
…. - Route nationale n°103 : cession de délaissé (1885).…
-
Cote : 88 E-DEPOT 1O 2Période : 1854 - 1936Extrait de la notice :
…Création et rectification du chemin n°13 : plans, acte de cession de terrain, arrêtés préfectoraux (1854…
-
Cote : 1 M/COM 69Période : 1855 - 1912Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…terrain contigu au Cimetière Nord) : rapport, délibération, plans, devis, procès-verbaux relatifs à la cession…
-
Cote : 3 R 70Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…objets provenant du Service de l'habillement et du campement ou du Service des vivres : factures de cession…