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Cote : Feudiste 45 n° 11Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Première cession des offices.…
…Première cession des offices.…
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices…
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Cote : Feudiste 45 n° 19 à 45 n° 20Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Seconde cession des offices…
…Seconde cession des offices…
…d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession…
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Cote : 1093 W 23Période : 1919 - 1920Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
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Cote : 1D/5/25570Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
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Cote : Feudiste 195 n° 10 à 195 n° 12, DD 1 à 3Période : 1689 - 1689Extrait de la notice :
…Cession de l'enceinte de la ville…
…Cession de l'enceinte de la ville…
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Cote : 1D/5/6668Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Cession de location.…
…Cession de location.…
…, rapport du maire, publication de règlement, entente verbale, acte de cession.…
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Cote : 1D/5/17013Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Délibération n°3513 - Cession de terrain. Boulevard d'Alsace.…
…Délibération n°3513 - Cession de terrain. Boulevard d'Alsace.…
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Cote : 1D/5/19610Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1206 - Cession d'emballage. Admission en recette.…
…Délibération n°1206 - Cession d'emballage. Admission en recette.…
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Cote : 1D/5/14406Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Cession de terrain d'alignement.…
…Cession de terrain d'alignement.…
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Cote : 1D/5/29978Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…
…Cession de mobilier par le magasin d'académie. Autorisation de cession.…