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Cote : MPA 41Période : 2005 - 2011Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…(mars 2009) ; contrat de cession avec Les Sept Collines (Tulle) (septembre 2011) ; contrat de cession…
…octroyée par la SACD (janvier 2005, le projet est alors désigné sous le nom : "Oui") ; contrat de cession…
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Cote : AMM 25Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations…
…Contrats de cession des droits.…
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Cote : 72 S 17Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…. - Cession des films français aux télévisions étrangères.…
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Cote : 12 CHIL 239/417Période : 1991 - 1992Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Présentation du contenu La photographie est complétée d'un contrat de cession…
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Cote : MPA 27Période : 2002 - 2004Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…"Création 2003 - Lex / Budget prévisionnel" (1 document, [2002]) ; contrat de cession…
…de Champigny-sur-Marne pour sa part de co-production (1 document, 15 novembre 2002) ; contrat de cession…
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Cote : 1 N 22Période : 1899 - 1946Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…au Pont des Gabres : délibération, correspondance, plans, copie d'acte, purge légale, bulletin de cession…
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Cote : 3 N 5Période : 1831 - 1868Extrait de la notice :
…l'utilité publique de l'acquisition, projet de création d'une promenade publique : copie de l'acte de cession…
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Période : 1976 - 2015Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…Cette partie du fonds réunit par pièce des documents administratifs (conventions, contrats de cession…
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Cote : MPA 54Période : 2005 - 2008Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…création 2006 (3 documents) ; convention Spedidam, aide à la création 2006 (4 documents) ; contrat de cession…
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Cote : MPA 99Période : 2009 - 2010Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…la pièce au Centre Olivier Messiaen (Champigny-sur-Marne) en avril 2011 (1 document) ; contrat de cession…