Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1 J 138Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…CESSION…
-
Cote : 76 J 123Période : 1690 - 1795Fonds : 76 J - Fonds Bernard de VogüéExtrait de la notice :
…Cession…
-
Cote : 2295 W 347Période : 2000 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des paiements jusqu'au plan de cession…
-
Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
-
Cote : 2295 W 384Période : 2008 - 2012Extrait de la notice :
…Plan de cession…
-
Cote : 2295 W 398Période : 2005 - 2013Extrait de la notice :
…Plan de cession…
-
Cote : H Dépôt 557/187Période : 1818 - 1969Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
-
Cote : 3 H 842Période : 1406 - 1509Extrait de la notice :
…Mainmorte ; cession d'héritage.…
…II, p. 555 : cession par Poinsard de Milleroncourt, prieur de Fougent (Haute-Saône), d'héritages venus…
-
Cote : 52 F 60Période : 1767 - 1767Fonds : 52 F - Fonds BlanchetonExtrait de la notice :
…Cession de rente.…
…Présentation du contenu Contrat de cession (28 janvier 1767) à la charge de J.L.Th.…
-
Cote : 2 O 21/15Période : 1821 - 1923Fonds : Administration communale : ArceyExtrait de la notice :
…Terrains : usurpation, amodiation, cession…
Pagination