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Cote : 1 SP 51 à 52, 52 BisPériode : 1873 - 1939Extrait de la notice :
…Projet de cession de l'École à l'État…
…Projet de cession de l'École à l'État…
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Cote : 3 N 535Période : 1932 - 1932Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Terrain, proposition de cession : correspondance, rapport.…
…. - Terrain, proposition de cession : correspondance, rapport.…
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Cote : 3 N 283Période : 1877 - 1877Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Conduite d'eau, cession de terrain : plan 0,001 m.p.m., correspondance.…
…. - Conduite d'eau, cession de terrain : plan 0,001 m.p.m., correspondance.…
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Cote : 3 N 355Période : 1902 - 1904Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Chute d'eau du Moulin Neuf, cession : traité, rapport, correspondance.…
…. - Chute d'eau du Moulin Neuf, cession : traité, rapport, correspondance.…
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Cote : 3 N 389Période : 1791 - 1902Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Terrains, acquisition : bulletins de cession, notes de service, relevé de compte, tableau, acte de vente…
…, quittance, extrait du registre des délibérations, cession, procès-verbal de délivrance, procès-verbal…
…Terrains, acquisition : bulletins de cession, notes de service, relevé de compte, tableau, acte de vente…
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Cote : 72 S 17Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…. - Cession des films français aux télévisions étrangères.…
…. - Cession des films français aux télévisions étrangères.…
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Cote : 1 SP 51Période : 1873 - 1881Extrait de la notice :
…Projets de cession de l'École à l'État - Projets de rétablissement de l'École d'administration et de…
…Projets de cession de l'École à l'État - Projets de rétablissement de l'École d'administration et de…
…class="ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP51 DR3 sdra Projets de règlements :</span> Cession…
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Cote : 1 SP 52Période : 1881 - 1936Extrait de la notice :
…Projets de cession de l'École à l'État - Projet de convention entre l'École libre des sciences politiques…
…Projets de cession de l'École à l'État - Projet de convention entre l'École libre des sciences politiques…
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Cote : 10 R 125Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Cession de la chapelle à la Ville de Dijon : extrait du registre des délibérations de la commission administrative…
…Cession de la chapelle à la Ville de Dijon : extrait du registre des délibérations de la commission administrative…
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Cote : 1 N 22Période : 1899 - 1946Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…au Pont des Gabres : délibération, correspondance, plans, copie d'acte, purge légale, bulletin de cession…
…au Pont des Gabres : délibération, correspondance, plans, copie d'acte, purge légale, bulletin de cession…